SARL ROYA EVASION
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06540 - BREIL SUR ROYA
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Registre du commerce : RCS 26/38527884110017
Établissement agréé jeunesse et sport G.I n° 940809
Habilité tourisme par arrêté préfectoral n° HA.006.02.0005
CREATION ET HEBERGEMENT DU SITE
Ce site Web est réalisé et géré par la société Roya Evasion
Il est enrichi et mis à jour régulièrement.
Création graphique : www.createampro.com
Hébergement : wsf
Webmaster : Thierry Koehl
RESPONSABILITE
La responsabilité de la société Roya Evasion ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Bien qu'une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, la société Roya Evasion ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s'y trouver.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
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LOI APPLICABLE ET COMPETENCE
Présentation du site :
Le site web www.vtt-sejours-randonnees-mercantour.com est accessible 24 h/24 h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques. Toutefois, pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site web pourra interrompre son site mais s'efforcera alors d'en avertir préalablement les utilisateurs.
De son côté, l'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter. Il reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et l'utiliser.
Contenu – responsabilités :
Les informations fournies par l'exploitant du site web le sont à titre indicatif. L'exploitant du site ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Les photographies illustrant les produits reproduisent le plus fidèlement possible la réalité. Toutefois, elles ne constituent qu'une suggestion de présentation, et l'exploitant du site ne saurait garantir l'absence totale de disproportion entre le produit présenté en ligne et la réalité, du fait notamment de variations possibles de perception en fonction de l'ordinateur, du logiciel et de l'écran de l'utilisateur.
L'exploitant décline donc toute responsabilité quant à la présentation des produits sur les photographies diffusées en ligne.
L'exploitant du site web met tout en oeuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ou autres infections logiques sur son site.
Législation :
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L'attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d'accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents
CNIL
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Roya Evasion
1 rue Pasteur
06540 Breil sur Roya
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